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Marques déposées par l'association loi 1901 CQFD
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FIERTE LESBIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIERTE LESBIENNE
CQFD Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97679163
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2007

Présentation de la marque FIERTE LESBIENNE

Déposée le 23 mai 1997 par l'association loi 1901 CQFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIERTE LESBIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CQFD domicilié(e) 37 avenue Pasteur, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La coordination Lesbienne nationales - France.

La marque FIERTE LESBIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIERTE LESBIENNE est expirée depuis le 23 mai 2007.

CQFD a également déposé les autres marques suivantes : HiFlow , TITAP , PRESTILIEGE , CQFD TITAP , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION , SPACE PLUS , défistival , STICK & EASY QUAND LA DECORATION COLLE AVEC SIMPLICITE , NET.WAY , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION


CQFD Association loi 1901 - 37 avenue Pasteur, 93100 MONTREUIL - France


La coordination Lesbienne nationales - France


Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270780 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Organisation et conduite de colloques, de forums, de congrès, de conférences, de congrès, de fêtes Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif Production de spectacles, édition de brochures, de livres, de revues, de journaux, de vidéos, de films Vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.